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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AIRELDAY
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FORMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMA
AIRELDAY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1515474
Date de dépôt :
17/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/1997

Présentation de la marque FORMA

Déposée le 17 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) AIRELDAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AIRELDAY domicilié(e) 01870 MARTIGNAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES. - France.

La marque FORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA est expirée depuis le 17 juin 1997.

AIRELDAY a également déposé les autres marques suivantes : DEMAP


AIRELDAY (Société Anonyme) - 01870 MARTIGNAT. - France


BUGNION ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Moules pour le moulage des matières plastiques et pour la fonderie non métallique.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.